vandalisme

[bion]

Bonsoir,

Non, il n'en a plus puisqu'il les a accrochés à ses arbres

Michel.

[tuber01]

il va falloir que je me mette de mèche avec un coiffeur pour m'approvisionner

Seb

[bernard]

Aujourd' hui j' ai porté plainte pour dégradation volontaire de ma truffière, à ma grande surprise ma plainte a bien été enregistrée.
Le paysan voisin a passé juste après une pluie importante avec son broyeur sur ma parcelle qui était bien balisée, par endroit il s' est approché d' un mètre de mes jeunes plants 3 et 4 ans. Il y a un an je lui avait bien expliqué et je lui ai demandé de ne plus venir sur mon terrain, il m' a rit au nez.

Il y a une trentaine d' années le même gars avait récolté une belle partie du blé de son voisin. Celui-ci lui fit la remarque, il a répondu avec un culot monstre : on ne pas reconnaître tes grains de blés des miens, donc je ne peux pas te les rendre.

Après ma déposition, le gendarme s' est laissé à quelques confidences, il a un neveu en Charente qui a planté une truffière il y a environ 3 ou 4 ans, ce qui explique certainement en partie son oreille attentive. J' avais également bien préparé mes arguments.

[Leromain84]

salut Bernard
j'ai connu çà aussi mais la question a été réglé, la personne c'est fait faire un passage chez l'autre voisin et donner un droit de passage gratuit.
Tout çà pour venir planter 14 plants truffiers à côté de ma parcelle sur 300m2 plat et déboisé, petite excuse pour passer et venir caver...
Mais la suite avec les camèras sera aussi au tribunal....
jm

[bernard]

Salut Jean-Marie, heureux de te revoir parmi nous.
Cet agriculteur est du genre de certains politicars, récidiviste avec le sentiment d' impunité.
Il va être surpris quand le gendarme va le convoquer pour lui demander des explications.
Le gendarme m' a dit qu' il me tiendra informé de la suite. Je ne sais pas quelle suite sera réservée à mon affaire, au pire il ne viendra plus sur mon terrain, au mieux, (mais faut pas rêver) ma jeune truffière me rapportera avant de produire.

[bion]

Bonjour,

mais faut pas rêver

Effectivement, pour pouvoir prétendre à dédommagement, il faudrait pouvoir établir l'existence d'une dégradation, et surtout la chiffrer, preuves à l'appui, ce qui me parait difficile, surtout avec la truffe.

Michel.

[bernard]

Il y a douze ans suite à une sortie de route un automobiliste m' avait renversé deux arbres myco uncinatum de dix ans. Un an après j' avais touché un chèque de 15000 fr, soit 2250€.
Quand j' avais raconté l' épisode à un copain il m' a dit j' ai une vieille voiture on peut recommencer et on partage....

[Leromain84]

BERNARD
POUR MON CAS IL N4Y AVAIT PAS EU DE SUITE la personne était passée dans ma truffière avec un tracteau pelle et m'avait écrasé le sol, il n'y a pas eu de suite mais maintenant j'ai du barbelé au sol et personne ne passe sans danger;....
Raut en venir aux solutions radicales bien triste
jm

[audiomaniac]

Dégradation à Airvault chez Jean François

[Rachik]

Bonjour à tous,

je rentre de vacances et essaye de rattraper mon retard sur la lecture des différentes discussions.

au pire il ne viendra plus sur mon terrain, au mieux, (mais faut pas rêver) ma jeune truffière me rapportera avant de produire.

Dans l'état actuel des choses même si le gars est condamné et paye une amende, toi, tu ne toucheras rien. Si tu ne t'es pas porté partie civile lors de ta plainte, tu peux le faire par un courrier adressé au Procureur de la République du Tribunal de Grande Instance compétent. Tu indiques les références de la procédure et dis que tu souhaites être dédommagé financièrement pour le préjudice subi en indiquant la somme que tu demandes. Ensuite tu seras convoqué (par huissier la plupart du temps, il ne faut pas s'inquiéter!) à l'éventuelle audience. Soit tu prends un avocat pour te représenter (à voir si tu bénéficie d'une protection juridique pour prendre ces frais en charge), soit tu y vas en personne, ce qui peut être une bonne idée pour bien faire comprendre au juge la nature et la portée du préjudice (si tu as le temps et que tu t'exprimes bien en public je choisirais cette option à ta place).
Ensuite il faut être patient, un an et demi à deux ans c'est raisonnable comme délai si l'autre partie fait appel...

Jean

[stef@]

Merci Rachik d'expliquer ce que pratiquement tout le monde ignore.

Ce porté partie civile suite a une plainte c'est le minimum pour espérer un dédommagement.

http://vosdroits.service-public.fr/part ... 0798.xhtml

stef@

[Rachik]

Bonjour,

je me suis mal exprimé dans mon exposé.

Quand je parlais de partie civile je voulais dire uniquement demander des dommages et intérêts pour que le juge au pénal puisse statuer directement sur le "civil" (c'est à dire forcer le mis en cause à dédommager financièrement la victime pour le préjudice qu'elle a subi en plus de lui infliger une sanction pénale). Cette façon de faire évite de passer par deux juridictions pour les mêmes faits.
La constitution de partie civile peut se faire si le Procureur classe sans suite la plainte parce qu'il considère, dans le cas de Bernard, que rouler dans la terre ne constitue pas une dégradation volontaire.

J'espère que ce que j'écris est compréhensible...

Jean

[h84]

bonsoir jean marie, il me reste une paire de pièges a loup pour ton voisin deliquat ,cela évitera de la paperasse aux gendarmes

[bernard]

Merci Rachik pour tes informations. Je n' ai pas de nouvelles de la gendarmerie pour l' instant. Je prévois de voire un avocat prochainement dans le cadre d' une autre affaire, je lui soumettrai le sujet.

[Leromain84]

h84
oh !!! il ne passe plus l'autre voisin (son cousin ) lui a donné et fait un chemin d’accès gratuitement en échange de reconnaissance de bornage.
Cela m’empêchera pas de clôturer de son côté quand ses chênes donnerons.
jm