Métayage oliveraie

Pour discuter comme au bistrot notamment de ce qui ne touche pas trop la truffe.

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lefada
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Métayage oliveraie

Message par lefada » 07 sept. 2018 18:30

Bonjour,
On me propose en métayage une oliveraie AOP bio en proportion de 50/50 pour la répartition de la récolte.
Or quand je cherche sur le net, je ne trouve que des baux de métayage pour des vignes. Dans ce dernier cas, la répartition est de 30 pour le bailleur et 70 pour le métayer.
Est ce que cette répartition de 50/50 est honnête pour une oliveraie, faute d’avoir trouvé un contrat type pour une oliveraie ?
Quelles sont vos expériences ?
Merci
Pierels
bion
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Re: Métayage oliveraie

Message par bion » 07 sept. 2018 19:26

Bonjour,

C'est le propriétaire qui récoltera sa moitié?

Si non, qu'il ne participe en rien aux travaux et frais d'exploitation, c'est beaucoup trop.

Ici l'on m'a donné l'exemple d'un 70/ 30% (pour le propriétaire) alors qu'il prend en charge une partie du travail (traitements).

Michel.
lefada
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Re: Métayage oliveraie

Message par lefada » 10 sept. 2018 18:32

Merci Michel pour ta reponse.

Non, c'est moi qui recoltera sa partie, mais je n'ai rien fait cette annee, ni l'entretien, ni les traitements, .... Je vais juste recolter.

Apres, je vais demander a ce qu'il prenne dans les memes proportions donc pour moitie les frais d'essence pour les vibreurs et de reparations eventuelles.

En esperant que cela debouche a un contrat ecrit de fermage....

A suivre.
Merci.
Pierre
jean-jacques
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Re: Métayage oliveraie

Message par jean-jacques » 10 sept. 2018 19:24

lefada a écrit :Merci Michel pour ta reponse.

Non, c'est moi qui recoltera sa partie, mais je n'ai rien fait cette annee, ni l'entretien, ni les traitements, .... Je vais juste recolter.

Apres, je vais demander a ce qu'il prenne dans les memes proportions donc pour moitie les frais d'essence pour les vibreurs et de reparations eventuelles.

En esperant que cela debouche a un contrat ecrit de fermage....

A suivre.
Merci.
Pierre
Bonsoir
pour moi c'est 20/80
le fermier fait tout, le proprio prend 20%
après selon la situation de la plantation, mécanisation ou pas ? arrosage ou pas ? aop ou pas ou bio ?
ça peut changer la donne :)
salutations
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Re: Métayage oliveraie

Message par lefada » 10 sept. 2018 20:59

On est en AOP bio.
Pas de mécanisation, uniquement du vibreur main possible.
Et pas d’arrosage....
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Re: Métayage oliveraie

Message par bion » 10 sept. 2018 21:50

lefada a écrit :Et pas d’arrosage..
Sans arrosage, c'est comme la truffe: il n'y a de bonne récolte que s'il pleut :roll:

Michel.
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Re: Métayage oliveraie

Message par clovis » 12 sept. 2018 07:27

bonjour a tous je suis de l'avis de j-j 20/80 , si non reste a la maison . moi sur un ha sans arrosage et en bio je récolte une année sur trois
l'homme jeune va beaucoup plus vite que l'homme agé, mais l'homme agé connait le chemin !
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Re: Métayage oliveraie

Message par J Gravier » 12 sept. 2018 08:36

Bonjour à tous,

"récolter" n'est pas "cultiver", "récolter" c'est une prestation de service pour laquelle un paiement en nature est possible par un prélèvement d'une partie de la récolte, ceci ne peut pas déboucher sur un bail de fermage. Le propriétaire reste "exploitant agricole" et s'acquitte de ses charges sociales, à lui de conduire sa culture comme bon lui semble. Le propriétaire bénéficie de toutes les aides de l'Europe, Bio, Mae… ect

Par un bail de fermage le propriétaire cède ses terres à un exploitant pour une durée et un montant déterminée, pour la msa il s'agit d'une cession d'activité pour le propriétaire et d'une reprise par un autre….. le propriétaire n'a plus aucun droit sur ces terres pour toute la durée des baux. Il peut choisir d'être payé "en nature".
Celui qui reprend l'activité peut prétendre à toutes les aides Européennes et régionales

Donc voilà, concrètement et d'un point de vue économique le propriétaire n'a que très rarement intérêt à signer un bail, il prend toutes les aides à l'agriculture, certes pour une récolte minime mais des charges MSA réduites sinon nulles….. en cédant une partie de la récolte il s'épargne beaucoup de MO, et limite son CA, s'il ne tient pas à son statut d'exploitant à titre principal c'est la situation idéale. Bonne situation aussi pour défiscaliser…. aujourd'hui à moins de 10 000€ de CA on est même plus cotisant solidaire.

Joel
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Re: Métayage oliveraie

Message par skarnik » 16 sept. 2018 11:04

Bonjour,
Par chez moi le 50/50 est tout juste pour la récolte.
S'il y a plus de travail (taille, arrosage, travail du sol) c'est plutôt 80/20.
A+
Olivier
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Re: Métayage oliveraie

Message par Renlo » 17 sept. 2018 14:41

Bonjour Joël,
Tu es cotisant solidaire si tu exploites plus d'1/4 de SMA, sans lien avec le chiffre d'affaires me semble-t-il, sinon d'où détiens-tu l'info de ce seuil de 10000€?
Merci,
Renlo
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Re: Métayage oliveraie

Message par tuber01 » 18 sept. 2018 07:54

chez nous tu es affilié en fonction du nombre d'heures.
chaque msa fait sa tambouille.

Seb
la vie est trop compliquée pour avancer avec une pleine assurance
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Re: Métayage oliveraie

Message par lefada » 18 sept. 2018 21:16

skarnik a écrit :Bonjour,
Par chez moi le 50/50 est tout juste pour la récolte.
S'il y a plus de travail (taille, arrosage, travail du sol) c'est plutôt 80/20.
A+
Olivier
Salut Sharnik
Par le 80/20, tu veux dire 80 pour le propriétaire et 20 pour le métayer ? Mais c’est à condition que le propriétaire à taille, arrose et travaille le sol , c’est ça ?
Merci
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Re: Métayage oliveraie

Message par J Gravier » 19 sept. 2018 07:12

Bonjour Renlo,

cette situation résulte du basculement du régime forfaitaire agricole vers le régime des micro entreprises.
Pour l'instant tout est encore flou car 3 ans ont été prévu pour basculer "en douceur" de l'ancien régime au nouveau, ça a commencé en 1016, on en verra pas réellement les effets avant 2020
En plus on a gardé l'assiette triennale pour le calcul des cotisations, donc il faudra du temps pour y voir clair.
A terme il ne sera plus question de surface mais uniquement de CA, en fait c'est celui ci qui déterminera si un agriculteur l'est à titre principal ou si c'est une activité secondaire, ce qui est assez logique.
Tu vas me dire qu'on peut avoir un CA de 70 000 € et 0 bénéfice……..c'est clair, de même que 50 000 € pour 30 000 d'EBE, tout dépend de l'activité….
Quoi qu'il en soit des seuils de référence ont été prévu, 82000 € pour passer au réel, 56 000 pour le seuil "professionnel/activité secondaire", 10 000 € minimum pour être cotisant solidaire (ce qui ne veux pas dire qu'en dessous on ne déclare rien).
J'ai eu ces chiffres par les syndicats, lorsque le projet de basculement vers le nouveau régime a été discuté…… le problème c'est qu'aujourd'hui on ne trouve plus l'info, toutes les publications mélangent les deux régimes, puisque pour l'instant les deux sont encore applicables pour l'affiliation MSA, on a donc toujours les histoires de temps de travail consacré à l'activité ou de SMI... la MSA essaie de garder le plus de cotisants possible…. on ne parle pas de l'avenir à cout terme.
Par contre d'un point de vue imposition on est déjà entré dans le vif du sujet, fini les déclarations de surface, depuis l'exercice 2016 nous déclarons notre CA et ça a des conséquences sur les cotisations MSA.
Là ça devient compliqué, perso je suis en fin d'activité et je ne suis plus agriculteur à titre principal, je déclare donc pour 2016 11 000€ de CA...... les impots en déduisent que 13% de cette somme représente mon bénéfice agricole, mais comme cette somme est inférieure à 2000 € ils me basculent ça en activité secondaire non imposable..... et pour la MSA je me retrouve avec 0 revenu agricole.....
C'est pas prêt d'être clair tout ça.......

Joel
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Re: Métayage oliveraie

Message par skarnik » 19 sept. 2018 07:45

Par le 80/20, tu veux dire 80 pour le propriétaire et 20 pour le métayer ? Mais c’est à condition que le propriétaire à taille, arrose et travaille le sol , c’est ça ?
Bonjour lefada,
non 80% c'est pour le métayer.
Olivier
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Re: Métayage oliveraie

Message par tuber01 » 19 sept. 2018 09:24

moi ils me basculent ca en activité secondaire mais ca reste imposable à x% par rapport à l'ensemble des autres revenus.
la MSA passe par là ensuite à tous les coups. même avec 0 de CA il y a tjrs un résidu de cotisation solidaire qui reste.

là où on va se marrer encore plus c'est avec le prélèvement à la source dès le 1er janvier 2019. je crois qu'on va devenir fou avec cette belle usine à gaz bien française. celui qui a compris ce qui allait lui arriver n'est pas encore né.

Seb
la vie est trop compliquée pour avancer avec une pleine assurance
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