Coronavirus

Pour discuter comme au bistrot notamment de ce qui ne touche pas trop la truffe.

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rabase
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Re: Coronavirus

Message par rabase »

Ne chouinons pas humour
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bernard
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Re: Coronavirus

Message par bernard »

FFT Justificatif de déplacement professionnel

Bonjour,
Vous trouverez ci-dessous le point sur les conditions de déplacements vers les truffières.
A priori pas de problèmes pour les trufficulteurs-agriculteurs et cotisants solidaires; c’est moins évident pour les autres!
Bien cordialement,
MC

Déplacements vers les truffières:

Le Ministère de l'agriculture consulté indique que chaque trufficulteur est gestionnaire de ses déplacements et que le site de l'APCA répond bien aux questions.

On peut préciser qu'il faut:

- remplir la fiche 'Attestation de déplacement dérogatoire" à chaque mouvement,

- avoir rempli la fiche « Justificatif de déplacement professionnel »,

Il est conseillé d'avoir sur soi:

- son extrait Kbis, son N° SIRET, l'inscription au registre agricole,

- sa carte d'adhérent au syndicat de trufficulteurs;


La mise en place d'une "instruction technique" propre à la trufficulture et couvrant tous les statuts de trufficulteurs, similaire à celle de l’apiculture, a été demandée vendredi au Ministère de l’agriculture.

Nous attendons la réponse.
Avons nous des nouvelles concernant le point ci-dessous et le travail sur les truffières?

Bien Cordialement
Dans la vie tout n'est qu'une histoire de dosage , encore faut-il avoir le courage d'oser doser !
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melano
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Re: Coronavirus

Message par melano »

Pas à ma connaissance. Perso j'évite de dire que je vais travailler des truffières car si le représentant des forces de l'ordre a un peu de jugeote, il pourrait très bien juger que ce n'est pas une activité vitale, essentielle et qui ne peut pas être différée.

Sur mon relevé INSEE, il y a le code APE 0113Z, producteur de légumes, de melons et de tubercules. C'est à mon avis suffisant avec mon SIRET pour justifier un déplacement dérogatoire. Pas besoin de donner le bâton pour se faire battre.

Fred
bion
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Re: Coronavirus

Message par bion »

Bonjour,

Je ne comprend pas qu'il faille remplir le "justificatif de déplacement professionnel", sauf bien sur pour son salarié si on en a un.

Le document précise bien qu'il n'est pas à utiliser pour les non salariés:
Les travailleurs non-salariés, pour lesquels ce justificatif ne peut être établi,
melano a écrit :
31 mars 2020 17:18
il pourrait très bien juger que ce n'est pas une activité vitale
Je ne pense pas que l'agent ou le gendarme qui contrôle prenne le temps d'y réfléchir; il s'assure seulement que l'on soit en possession de l'attestation et d'un justificatif.

Quand j'ai été contrôlé, l'on m'a aussi demandé le justificatif professionnel (l'attestation), alors que comme dit ci-dessus, il n'est pas valable pour les non salariés.......
Je remarque que du simple gendarme au ministère, ils n'ont même pas lu les papiers que l'on nous demande de fournir :shock:

Michel.
jean-jacques
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Re: Coronavirus

Message par jean-jacques »

bonsoir
selon la surface de truffiers tu ne peux pas être cotisant solidaire ! donc pas de Kbis, pas de n° de siret, etc..
pourtant tu déclare ton micro bénéfice agricole ! ?? et tu règle des impôts !
bref pas d'issue !!! même si tu es adhérents à un syndicat de trufficulteur ?
pour la piste d'auto entrepreneur ?
merci d'avance
bion
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Re: Coronavirus

Message par bion »

Bonsoir,

Pas de Kbis effectivement, mais par contre inscription au répertoire des métiers "SIRENE", et attribution d'un N° SIRET.
Quand je me suis inscrit, c'est la chambre d'agriculture qui s'est occupée de tout ça.
J'emporte avec moi quand je me déplace l'attestation d'inscription (cerfa 11922*01) qui mentionne l'adresse de mon domicile, l'adresse de l'exploitation, mon numéro siret.....

Michel.
stef@
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Re: Coronavirus

Message par stef@ »

Quelle prise de tête !!!
Chercher pas, soit l'activité et déclare soit elle l'est pas.
Vous tapez votre nom sur Google et si il apparaît pas c'est déjà un très mauvais point.
Sans siret l'histoire devient très compliquée.
Les démarches c'était avant, la c'est trop tard
stef@
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Re: Coronavirus

Message par stef@ »

Perso j'ai rempli l'autorisation, j'y est collé mon tampon et ma signature, j'ai rien monté d'autre et il me laisse passer.
Même pour aller chercher du matos à la Coop
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melano
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Re: Coronavirus

Message par melano »

Tu confonds plusieurs choses Jean-Jacques, le statut juridique de ton exploitation, le régime fiscal et la MSA.

Pour avoir un SIRET, il faut créer une entreprise. Tu prends rendez vous au CFE, tu remplis les papiers, tu choisis entreprise agricole individuelle, tu fais le chèque et tu reçois un SIRET / SIREN.

Le CFE transmet à la MSA qui en fonction de ton temps de travail, tes revenus, tes surfaces t'attribue un régime qui peut être non assujetti.

Ensuite, tu choisis un régime fiscal (réel, micro BA...) et un régime de TVA.

Donc tu peux tout à fait être non assujetti à la MSA tout en ayant un numéro de SIRET.

Michel, j'ai fait intervenir une structure professionnelle agricole auprès de la préfecture de la Dordogne au sujet de cette attestation non adaptée. Ils ont répondu que c'était celle à employer pour les exploitants agricoles. Ils n'ont pas voulu entendre autre chose. Donc chez nous on a l'obligation de l'utiliser c'est la seule autorisée.

Fred
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bernard
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Re: Coronavirus

Message par bernard »

J'ai envoyé aujourd'hui ma demande auprès de la chambre d'agriculture ma demande en micro accompagnée du chèque de 54€. Mon inscription devrait être rapide, mais, il faut que le courrier arrive ce qui n'est pas évident dans mon secteur.
Dans une ou deux semaines je devrais peut-être arroser, rester deux ou trois heures serait en effet problématique.
Dans la vie tout n'est qu'une histoire de dosage , encore faut-il avoir le courage d'oser doser !
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trufou
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Re: Coronavirus

Message par trufou »

il y a toujours une solution dans ce cas .
jean-jacques
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Re: Coronavirus

Message par jean-jacques »

bonjour
merci à tous des infos, je vais essayer d'avancer :)
jj
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trufou
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Re: Coronavirus

Message par trufou »

alors la , je suis sans voix
https://www.20minutes.fr/monde/2752867- ... des-france
a diffuser largement
quelle honte .
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melano
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Re: Coronavirus

Message par melano »

Tu crois quoi Trufou, qu'on vit chez les bisounours ? Là c'est pour les masques, mais ils ont exactement le même comportement avec les médicaments. En ce moment, ils siphonnent tous les traitements possibles et inimaginables aux autres pays.

Fred
J Gravier
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Re: Coronavirus

Message par J Gravier »

….. pas plus tard qu'il y a une quinzaine de jours ils ont essayé d'acheter un labo Allemand qui avance très vite sur un vaccin…. labo qui a reçu des aides conséquentes de l'Allemagne… elle était furax la mère Merkel...
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