salut maurice , pour la requalification de bois en autre chose tu es le seul habilité a pouvoir le faire et encore avec l accord de la DDA donc vois avec eux tu auras tous les renseignements .
Tout le monde me demande de tes nouvelles a carpentras car ils n arrivent meme pas a t avoir au tel. viens faire un tour la semaine prochaine c est l ouverture .
Pour ce qui est du jeune qui fait une plantation , il est bien au courrant qu il n aura pas de revenue pendant 8, 10 ans ou plus .S il plante 15 hectares cest qu il a quand meme réflechi avant car l investissement est important et s il est serieux il optera pour une comptabilitée au reel .Sur les 3 premieres année il ne payera qu une cotisation solidaire qui luipermetra d avoir une securitée sociale ensuite la 4 eme année il sera taxé sur les résultats de la premieres année et ainsi de suite comme cela se fait dans toutes les professions agricoles ou artisanales .S il n atteint pas le minimum requis il continuera de payer une cotisation solidaire qui lui permetra d avoir la secu .Je ne vois pas ce qui peu gener dans ce modele .Pour les impots comme tu auras un deficit les 10 premieres année au moins tu ne sera pas imposé .
Bien sur il ne faut pas obter au départ pour une compta au forfait a moins que tu sois sur de produire beaucoup , regulierement et lomgtemps .;;;;jerome
Avec le KIWI t es sur de récolter mais pas de vendre ce qui reviens au meme , regarde les producteurs de choux fleurs en bretagne .
droit
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galistruffe
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Et bien ici pour 10 ha on te dis que tu as un revenu de 12.000 euros des la première année que tu as planté et la msa te reclame env 5000euros de cotisation alors fait le compte et dis moi comment on fait. Et tu n'as qu'un droit c'est de ne rien dire, Alors je ne suis pas d'accordgalistruffe a écrit :salut maurice , pour la requalification de bois en autre chose tu es le seul habilité a pouvoir le faire et encore avec l accord de la DDA donc vois avec eux tu auras tous les renseignements .
Tout le monde me demande de tes nouvelles a carpentras car ils n arrivent meme pas a t avoir au tel. viens faire un tour la semaine prochaine c est l ouverture .
Pour ce qui est du jeune qui fait une plantation , il est bien au courrant qu il n aura pas de revenue pendant 8, 10 ans ou plus ..
mais comme j'ai le soutien de personne alors je me debrouille comme je peux par ex faire interdire l'appellation mensongère de chene truffier et je désespère pas faire reconnaitre que la culture de la truffe c'est egalement une tromperie.et les tonnages prouveront que j'ai raison.
CM
Bonjour, 
Beaucoup de confusions dans cette discussion...
Je vous apporte quelques infos sur la fiscalité de nos chères (à tous les sens du terme) truffières.
C'est un vaste sujet, bien compliqué. Les barèmes sont différents d'une région, d'une commune à l'autre, mais le principe reste toujours le même.
Je vous livre le (mauvais) scan d'un document délivré par la FRAT (Fédération Rhône-Alpes des Trufficulteurs). J'espère que les personnes de la fédé ne m'en voudront pas. Rappel, au passage, que les syndicats de "trufficulteurs" servent, entre autres, à informer les personnes.
Pour résumer :
CM a dû, à la plantation, faire une demande d'indemnité pour la réalisation de sa plantation. Pour ce faire, il a dû faire (ce qui est normalement obligatoire dans tous les cas) une déclaration de changement de nature de son terrain (imprimé IL 6704) auprès de la mairie de sa commune qui l'a transmise, au service des cadastres de sa préfecture et à la chambre d'agriculture. Le dossier de demande d'indemnité partant éventuellement au conseil général. Le cadastre ayant fait son travail, les données sont accessibles au service de la perception des impôts. La MSA en sera informée et la boucle est bouclée.
De là s'applique l'histoire des 2 hectares pondérés. Le coefficient de pondération des parcelles agricoles diffère d'une région à l'autre et est sujet à réévaluation périodique. Dès lors que vous avez plus de 2 Ha pondérés de truffières déclarées, vous devez vous acquitter, dès la première année de plantation, de la dime au roi MSA. Bien évidemment, votre traitement sera différent selon que vous soyez agriculteur ou non.
Depuis peu, vous pouvez demander à être exempté de foncier sur les propriétés non bâties pendant 50 ans (mais ça n'a rien à voir avec la MSA). Pour mon cas, ce n'est même pas la peine d'en faire la demande. Les parcelles non bâties ne sont imposées que pour de très grandes surfaces, même déclarées en plantation truffière.
A votre service et, ... bonne prise de tête. http://www.photomaniak.com/upload/show. ... s.pdf.html
Beaucoup de confusions dans cette discussion...
Je vous apporte quelques infos sur la fiscalité de nos chères (à tous les sens du terme) truffières.
C'est un vaste sujet, bien compliqué. Les barèmes sont différents d'une région, d'une commune à l'autre, mais le principe reste toujours le même.
Je vous livre le (mauvais) scan d'un document délivré par la FRAT (Fédération Rhône-Alpes des Trufficulteurs). J'espère que les personnes de la fédé ne m'en voudront pas. Rappel, au passage, que les syndicats de "trufficulteurs" servent, entre autres, à informer les personnes.
Pour résumer :
CM a dû, à la plantation, faire une demande d'indemnité pour la réalisation de sa plantation. Pour ce faire, il a dû faire (ce qui est normalement obligatoire dans tous les cas) une déclaration de changement de nature de son terrain (imprimé IL 6704) auprès de la mairie de sa commune qui l'a transmise, au service des cadastres de sa préfecture et à la chambre d'agriculture. Le dossier de demande d'indemnité partant éventuellement au conseil général. Le cadastre ayant fait son travail, les données sont accessibles au service de la perception des impôts. La MSA en sera informée et la boucle est bouclée.
De là s'applique l'histoire des 2 hectares pondérés. Le coefficient de pondération des parcelles agricoles diffère d'une région à l'autre et est sujet à réévaluation périodique. Dès lors que vous avez plus de 2 Ha pondérés de truffières déclarées, vous devez vous acquitter, dès la première année de plantation, de la dime au roi MSA. Bien évidemment, votre traitement sera différent selon que vous soyez agriculteur ou non.
Depuis peu, vous pouvez demander à être exempté de foncier sur les propriétés non bâties pendant 50 ans (mais ça n'a rien à voir avec la MSA). Pour mon cas, ce n'est même pas la peine d'en faire la demande. Les parcelles non bâties ne sont imposées que pour de très grandes surfaces, même déclarées en plantation truffière.
A votre service et, ... bonne prise de tête. http://www.photomaniak.com/upload/show. ... s.pdf.html
Bjr,
c'est exact quand on change la nature de culture on rempli un imprimé soit en mairie soit au cadastre pour l'indemnité? Connais pas.Par contre ce qui est ubuesque c'est qu'au cadastre c'est enregistré en bois taillis de chenes et que la MSA décide que ce sont des chenes *truffiers* et cette espèce vegetale n'existe pas ( source inra,onf etc.)Dejà là il y a grave erreur Deuxième erreur la SMI, car c'est à partir d'elle qu'il existe des coefficients par nature de culture,je vous en rappelle les critères.La SMI est :
1- La surface minimale qui permet la VIABILITE de l'exploitant pour pouvoir s'installer.Pouvez-vous me dire s'il existe 1 seule personne qui peut vivre de la truffe dès la plantation à moins d'avoir un pactole à la banque.Perso je connais personne.
2- La Smi doit correspondre à la MAITRISE du CYCLE BIOLOGIQUE du végétal. là encore il n'y a personne qui maîtrise le cycle de la truffe et pour cause on ne le CONNAIT PAS
Donc la SMI TRUFFE est ILLICITE et normalement le role des syndicats et fédération FFT en tete devrait intervenir pour faire respecter cet abus, car l'objet des statuts de ces fédé et syndicats est de DEFENDRE les passionnés de truffe pas de les faire cracher au bassinet de la MSA.
la truffe est un produit FORESTIER comme cèpes et girolles alors pourquoi vouloir à tout prix considérer la truffe comme produit agricole?CM
c'est exact quand on change la nature de culture on rempli un imprimé soit en mairie soit au cadastre pour l'indemnité? Connais pas.Par contre ce qui est ubuesque c'est qu'au cadastre c'est enregistré en bois taillis de chenes et que la MSA décide que ce sont des chenes *truffiers* et cette espèce vegetale n'existe pas ( source inra,onf etc.)Dejà là il y a grave erreur Deuxième erreur la SMI, car c'est à partir d'elle qu'il existe des coefficients par nature de culture,je vous en rappelle les critères.La SMI est :
1- La surface minimale qui permet la VIABILITE de l'exploitant pour pouvoir s'installer.Pouvez-vous me dire s'il existe 1 seule personne qui peut vivre de la truffe dès la plantation à moins d'avoir un pactole à la banque.Perso je connais personne.
2- La Smi doit correspondre à la MAITRISE du CYCLE BIOLOGIQUE du végétal. là encore il n'y a personne qui maîtrise le cycle de la truffe et pour cause on ne le CONNAIT PAS
Donc la SMI TRUFFE est ILLICITE et normalement le role des syndicats et fédération FFT en tete devrait intervenir pour faire respecter cet abus, car l'objet des statuts de ces fédé et syndicats est de DEFENDRE les passionnés de truffe pas de les faire cracher au bassinet de la MSA.
la truffe est un produit FORESTIER comme cèpes et girolles alors pourquoi vouloir à tout prix considérer la truffe comme produit agricole?CM
Peut-être Maurice, mais il n'en demeure pas moins vrai que même si on ne maitrise pas tout le cycle, en plantant des arbres mycorhizés, en travaillant, en arrosant on arrive à obtenir dans certains cas des truffes. Ca ressemble tellement à une culture que de la à considérer la truffe comme un produit agricole il n'y a qu'un pas que certain ont allègrement franchi.la truffe est un produit FORESTIER comme cèpes et girolles alors pourquoi vouloir à tout prix considérer la truffe comme produit agricole?
C'est pourquoi, pour le moment, je fais sans subvention, j'adhère à rien du tout, je plante mes arbres en désorde et je fais tout pour que ça ne ressemble pas à des truffières. C'est plus chiant à tondre mais pour vivre heureux, vivons cachés...
Fred
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galistruffe
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Mais fred, il y a des lois et des critères qui régissent l'agriculture donc à quoi cela sert-il puisque c'est appliquer à la tete des personnes.Ex.Dordogne et Lot des milliers d'ha de chenes et il n'y a pas de cotisations (réponse des MSA) d'autre part dire que ça ressemble à une culture? Oui dans les reves tu as des bois de chenes ou chataigners dans lesquels on ramass des cèpes ce n'est pas pour autant que ces bois là ressemble à une culture. C'est toujours facile de dire aux autres quand on n'est pas soi meme impliqué. En général sur 100 personnes qui ont boisé combien sont-elles a avoir des truffes? une vingtaine au maxi alors va dire au 80 restant que c'est une culture. la truffe c'est du folklore et pas une culture ou alors qu'on me dise ce qu'il faut faire pour avoir des truffes. meme ceux qui ont fait des stages ne le savent pas puisqu'ils posent des questions alors que normalement quand tu fais un stage tu as le*mode d'emploi* Bizarre n'est-ce pas.CMmelano a écrit :Peut-être Maurice, mais il n'en demeure pas moins vrai que même si on ne maitrise pas tout le cycle, en plantant des arbres mycorhizés, en travaillant, en arrosant on arrive à obtenir dans certains cas des truffes. Ca ressemble tellement à une culture que de la à considérer la truffe comme un produit agricole il n'y a qu'un pas que certain ont allègrement franchi.la truffe est un produit FORESTIER comme cèpes et girolles alors pourquoi vouloir à tout prix considérer la truffe comme produit agricole?
C'est pourquoi, pour le moment, je fais sans subvention, j'adhère à rien du tout, je plante mes arbres en désorde et je fais tout pour que ça ne ressemble pas à des truffières. C'est plus chiant à tondre mais pour vivre heureux, vivons cachés...
Fred
Tu apprendras que les bois * NE SONT PAS ASSUJETTISSABLES A LA MSA* donc tu peux planter tous les ha que tu veux sans etre agriculteur là encore la législation n'est pas respectée comme pour la SMI truffe.CMgalistruffe a écrit :maurice si la smi truffe n existait pas tu ne pourrais pas etre considéré comme agriculteur donc tu n aurais pas le droit d exploiter plus de deux hectares de terre agricole ceuci afin de protéger les agriculteurs qui ont de plus en plus de difficulter a trouver des terres cultivables .
jerome
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galistruffe
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salut maurice , j ai un peu travaillé pour toi , ce serai trop long de t expliqué mais il faut que tu rentre en contact avec le CRPF de ta région .Il t expliquerons comment creer une entreprise forestiere ce qui est tres interressant pour la trufficulture nivea fiscal et te sort du systeme MSA .CRPF: centre régional de la propriete forestiere .jerome
Slt jérome,galistruffe a écrit :salut maurice , j ai un peu travaillé pour toi , ce serai trop long de t expliqué mais il faut que tu rentre en contact avec le CRPF de ta région .Il t expliquerons comment creer une entreprise forestiere ce qui est tres interressant pour la trufficulture nivea fiscal et te sort du systeme MSA .CRPF: centre régional de la propriete forestiere .jerome
Merci de travailler pour moi, mais ce qu'il me faudrait surtout c'est un appui des responsables fédéraux car il est inadmissible que ces organismes qui disent etre au service des passionnés de truffes ne donnent pas suite à mes demandes.
pour le CRPF je connais tres bien mais là encore ces gens pensent plus à leur intérêt qu'à ceux des propriétaires terrestres.CM
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galistruffe
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