caveur debutant

Le forum pour discuter de tout ce qui touche à la truffe en général.

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lagotto
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caveur debutant

Message par lagotto »

Salut
Je suis débutant dans le monde du cavage. J ai adopté un lagotto que j ai formé au cavage sauvage. Pourrait on me donner des conseillés pour faire une belle première saison de cavage sauvage ? Merci d avance
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melano
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Re: caveur debutant

Message par melano »

Salut,

la première des choses à faire pour bien réussir sa saison est d'avoir en poche toutes les autorisations de tous les propriétaires des terres sur lesquelles tu vas promener ton chien.

En France, la récolte des truffes sans autorisation est considérée à juste titre comme du vol.

Donc sur terrain privé, autorisation de chaque proprio ou ayant droit (et compte tenu du morcellement des terres, bon courage). Sur les terrains domaniaux, il faut soit une concession, soit une location, soit autorisation de l'ayant droit (ONF ou autre...) et en communal, en théorie autorisation du maire.

Il faut aussi que tu connaisses parfaitement les limites des zones où tu cherches pour ne pas rentrer par inadvertance dans une truffière privée où tu n'es pas le bienvenue (sauvage ou pas) sous peine d'être considéré comme un voleur. On a eu le cas sur le forum d'une personne qui croyait être dans son bon droit de ramasser des truffes sur un terrain mais qui avait été verbalisé et accusé de vol. Cela lui avait fait tout drôle.

Quelle drôle d'idée toutefois de dresser un chien pour ramasser les truffes alors qu'on ne possède pas de truffiers ou de terrain? Est-ce bien ton cas?

Fred
Jcrtruffe
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Re: caveur debutant

Message par Jcrtruffe »

+1. Fred
Si tes résultats ne sont pas à la hauteur de tes espérances dis toi que le grand chêne aussi, un jour a été un gland.
jacques 37
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Re: caveur debutant

Message par jacques 37 »

lagotto a écrit :Salut
Je suis débutant dans le monde du cavage. J ai adopté un lagotto que j ai formé au cavage sauvage. Pourrait on me donner des conseillés pour faire une belle première saison de cavage sauvage ? Merci d avance
Bonjour lagotto et bienvenu sur notre forum.
Il est important que tu puisses mesurer quels sont les risques pour de tels actes s'ils ne sont pas autorisés.
Voici ce que dit la Loi :
"Le fait, sans l'autorisation du propriétaire du terrain, de prélever des truffes, quelle qu'en soit la quantité, ou un volume supérieur à 10 litres d'autres champignons, fruits ou semences des bois et forêts est puni conformément aux dispositions des articles 311-3,311-4,311-13,311-14 et 311-16 du code pénal."
Le vol est puni de trois ans d'emprisonnement et de 45 000 euros d'amende
.
Comme je le dis souvent : Ne vaut-il pas mieux, demander les autorisations nécessaires aux propriétaires des terrains concernés, et partager ou fixer les règles pour ces récoltes ... :roll:
Jacques 37
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pancho
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Re: caveur debutant

Message par pancho »

Bonsoir ça ma rappelle un post ou un certain président pour avoir des adhérents au cavage donnait des cours
et après ces personnes ou vont elles caver ......
tiens d'ailleurs je pense le voir bientôt et certainement nous allons avoir une certaine discussion a ce sujet .
pancho
jacques 37
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Re: caveur debutant

Message par jacques 37 »

pancho a écrit :Bonsoir ça ma rappelle un post ou un certain président pour avoir des adhérents au cavage donnait des cours
et après ces personnes ou vont elles caver ......
tiens d'ailleurs je pense le voir bientôt et certainement nous allons avoir une certaine discussion a ce sujet .
pancho
Bonsoir Pancho et vous tous
Pancho, tu pourras lui ressortir les articles : 311-3,311-4,311-13,311-14 et 311-16 du code pénal, ça peut faire réfléchir et surtout éviter de faire quelques bêtises irréparables .... :(
Jacques 37
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pancho
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Re: caveur debutant

Message par pancho »

Bonsoir Jacques 37 ,
tu as raison ,mais le plus grave c'est qu'il est juge de cavage et président de la commission de cavage
et ça ce n'est pas pardonnable venant de lui et en plus cela avait parût sur une revue cynophile .
Je te rassure ,ses oreilles ont du lui siffler .
Je crois même qu'une personne avait fait un sondage sur le Forum a cette èpoque .
je garde les articles ,merci Jacques .
pancho
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uncinat55
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Re: caveur debutant

Message par uncinat55 »

lagotto a écrit :Salut
Je suis débutant dans le monde du cavage. J ai adopté un lagotto que j ai formé au cavage sauvage. Pourrait on me donner des conseillés pour faire une belle première saison de cavage sauvage ? Merci d avance
Les conseilles sont ICI:

CODE FORESTIER 2012

Ancien texte : Récolte de champignons et truffes
Code forestier - Article R331-2
Code forestier
• Partie réglementaire
o Livre III : Conservation et police des bois et forêts en général.
• Titre III : Pénalités relatives à la protection de tous bois et forêts.
Article R331-2
• Modifié par Décret n°2006-871 du 12 juillet 2006 - art. 8 JORF 14 juillet 2006
• Abrogé par Ordonnance n°2012-92 du 26 janvier 2012 - art. 5
Le fait, sans l'autorisation du propriétaire du terrain, de prélever des champignons, fruits et semences des bois et forêts est puni de l'amende prévue pour les contraventions de 2e classe.
Lorsque le volume extrait est supérieur à 5 litres, l'amende encourue est celle prévue pour les contraventions de la 4e classe.
NOTA:
Conformément à l'article 5-I de l'ordonnance n° 2012-92 du 26 janvier 2012, l'article R. 331-2 est abrogé en ce qui concerne la définition des infractions.



Nouveau texte depuis la refonte du Code Forestier (2012) :
Récolte de champignons
Code forestier (nouveau)
• Partie réglementaire
o LIVRE Ier : DISPOSITIONS COMMUNES À TOUS LES BOIS ET FORÊTS
• TITRE VI : DISPOSITIONS PÉNALES
• Chapitre III : Infractions communes à tous les bois et forêts
• Section 3 : Infractions commises en forêt d'autrui
Article R163-5
• Créé par Décret n°2012-836 du 29 juin 2012 - art. (V)
Le fait, sans l'autorisation du propriétaire du terrain, de prélever un volume inférieur à 10 litres de champignons, fruits et semences dans les bois et forêts est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la 4e classe. Toutefois, dans les bois et forêts relevant du régime forestier, sauf s'il existe une réglementation contraire, l'autorisation est présumée lorsque le volume prélevé n'excède pas 5 litres.
Lorsque l'infraction est le fait du concessionnaire d'un pâturage, ou de son préposé, et qu'elle est commise sur le terrain concédé, elle est punie de l'amende prévue pour les contraventions de la 3e classe lorsque le volume prélevé est inférieur à 5 litres, et de celle prévue pour les contraventions de la 5e classe lorsqu'il est compris entre 5 et 10 litres.




Nouveau texte depuis la refonte du Code Forestier (2012) :
Récolte de truffes

Code forestier (nouveau)
• Partie législative
o LIVRE Ier : DISPOSITIONS COMMUNES À TOUS LES BOIS ET FORÊTS
• TITRE VI : DISPOSITIONS PÉNALES
• Chapitre III : Infractions communes à tous les bois et forêts
• Section 4 : Infractions commises en forêt d'autrui
Article L163-11
• Créé par Ordonnance n°2012-92 du 26 janvier 2012 - art. (V)
Le fait, sans l'autorisation du propriétaire du terrain, de prélever des truffes, quelle qu'en soit la quantité, ou un volume supérieur à 10 litres d'autres champignons, fruits ou semences des bois et forêts est puni conformément aux dispositions des articles 311-3,311-4,311-13,311-14 et 311-16 du code pénal.



Rappel : articles du Code Pénal auxquels fait référence la récolte de truffes
Code pénal
• Partie législative
o LIVRE III : Des crimes et délits contre les biens
• TITRE Ier : Des appropriations frauduleuses.
• CHAPITRE Ier : Du vol.
• Section 1 : Du vol simple et des vols aggravés.
Article 311-3
• Modifié par Ordonnance n°2000-916 du 19 septembre 2000 - art. 3 (V) JORF 22 septembre 2000 en vigueur le 1er janvier 2002
Le vol est puni de trois ans d'emprisonnement et de 45000 euros d'amende.

Article 311-4
• Modifié par LOI n°2011-267 du 14 mars 2011 - art. 47
Le vol est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 75 000 euros d'amende :
1° Lorsqu'il est commis par plusieurs personnes agissant en qualité d'auteur ou de complice, sans qu'elles constituent une bande organisée ;
2° Lorsqu'il est commis par une personne dépositaire de l'autorité publique ou chargée d'une mission de service public, dans l'exercice ou à l'occasion de l'exercice de ses fonctions ou de sa mission ;
3° Lorsqu'il est commis par une personne qui prend indûment la qualité d'une personne dépositaire de l'autorité publique ou chargée d'une mission de service public ;
4° Lorsqu'il est précédé, accompagné ou suivi de violences sur autrui n'ayant pas entraîné une incapacité totale de travail ;
5° (Abrogé)
6° Lorsqu'il est commis dans un local d'habitation ou dans un lieu utilisé ou destiné à l'entrepôt de fonds, valeurs, marchandises ou matériels ;
7° Lorsqu'il est commis dans un véhicule affecté au transport collectif de voyageurs ou dans un lieu destiné à l'accès à un moyen de transport collectif de voyageurs ;
8° Lorsqu'il est précédé, accompagné ou suivi d'un acte de destruction, dégradation ou détérioration ;
9° Lorsqu'il est commis à raison de l'appartenance ou de la non-appartenance, vraie ou supposée, de la victime à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée, ou de son orientation sexuelle, vraie ou supposée ;
10° Lorsqu'il est commis par une personne dissimulant volontairement en tout ou partie son visage afin de ne pas être identifiée ;
11° Lorsqu'il est commis dans les établissements d'enseignement ou d'éducation ainsi que, lors des entrées ou sorties des élèves ou dans un temps très voisin de celles-ci, aux abords de ces établissements.
Les peines sont portées à sept ans d'emprisonnement et à 100 000 euros d'amende lorsque le vol est commis dans deux des circonstances prévues par le présent article. Elles sont portées à dix ans d'emprisonnement et à 150 000 euros d'amende lorsque le vol est commis dans trois de ces circonstances.

Article 311-13
La tentative des délits prévus au présent chapitre est punie des mêmes peines.

Article 311-14
• Modifié par LOI n°2012-304 du 6 mars 2012 - art. 11
• Modifié par LOI n°2012-304 du 6 mars 2012 - art. 20
I. - Les personnes physiques coupables de l'une des infractions prévues au présent chapitre encourent également les peines complémentaires suivantes :
1° L'interdiction des droits civiques, civils et de famille, suivant les modalités prévues par l'article 131-26 ;
2° L'interdiction, suivant les modalités prévues par l'article 131-27, soit d'exercer une fonction publique ou d'exercer l'activité professionnelle ou sociale dans l'exercice ou à l'occasion de l'exercice de laquelle l'infraction a été commise, soit d'exercer une profession commerciale ou industrielle, de diriger, d'administrer, de gérer ou de contrôler à un titre quelconque, directement ou indirectement, pour son propre compte ou pour le compte d'autrui, une entreprise commerciale ou industrielle ou une société commerciale, cette interdiction étant définitive ou provisoire dans les cas prévus aux articles 311-5 à 311-10 et pour une durée de cinq ans au plus dans les cas prévus aux articles 311-3 à 311-5. Ces interdictions d'exercice peuvent être prononcées cumulativement ;
3° L'interdiction de détenir ou de porter, pour une durée de cinq ans au plus, une arme soumise à autorisation ;
4° La confiscation de la chose qui a servi ou était destinée à commettre l'infraction ou de la chose qui en est le produit, à l'exception des objets susceptibles de restitution ;
5° L'interdiction de séjour, suivant les modalités prévues par l'article 131-31, dans les cas prévus par les articles 311-5 à 311-10 ;
6° L'obligation d'accomplir un stage de citoyenneté, selon les modalités prévues par l'article 131-5-1.
II.-En cas de condamnation pour vol commis avec violence ou pour vol puni d'une peine criminelle, le prononcé de la peine complémentaire prévue au 3° du I est obligatoire.
Toutefois, la juridiction peut, par une décision spécialement motivée lorsque la condamnation est prononcée par une juridiction correctionnelle, décider de ne pas prononcer cette peine, en considération des circonstances de l'infraction et de la personnalité de son auteur.

Article 311-16
• Modifié par LOI n°2009-526 du 12 mai 2009 - art. 124
Les personnes morales déclarées responsables pénalement, dans les conditions prévues par l'article 121-2, des infractions définies au présent chapitre encourent, outre l'amende suivant les modalités prévues par l'article 131-38 :
1° (Abrogé) ;
2° La peine mentionnée au 2° de l'article 131-39, à titre définitif ou provisoire dans les cas prévus aux articles 311-6 à 311-10 et pour une durée de cinq ans au plus dans les cas prévus aux articles 311-3 à 311-5 ;
3° La peine mentionnée au 8° de l'article 131-39.
L'interdiction mentionnée au 2° de l'article 131-39 porte sur l'activité dans l'exercice ou à l'occasion de l'exercice de laquelle l'infraction a été commise.
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pancho
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Re: caveur debutant

Message par pancho »

Bonsoir Yves ,
pitain là tu as mis le paquet ,tu crois qu'il va les lire tous ces articles ....
pancho
h84
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Re: caveur debutant

Message par h84 »

bonsoir a tous ,ça c'est la théorie ,dans la pratique ,l'hiver dernier mon voisin installe pour un essai un buschnell ????? bref un appareil photo .le lendemain il le contrôle et la bingo 2 crasseux avec un piolet et un chien dans la boîte ,il vient me voir, me montre les gars et j'en reconnais un (du village).je précise que mon voisin qui a la truffière habite a 40 km ,il dépose une plainte et me dit qu'il me tiendra au courant et depuis aucune nouvelle .j'en conclu que pour la justice cela n'est pas assez probant pour engager une procédure ,donc désolé uncinat mais d'autres histoires perso en cours depuis dix ans toujours gagnés ,toujours renvoyés me font plus que douté ,pour moi tous des mafieux les juges libère les copables qui recommencent et que les avocats défendent encore et encore tout ce petit monde se renvoie du boulot .......... :evil:
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trufou
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Re: caveur debutant

Message par trufou »

bonsoir,
au moins, ca servira plusieurs fois pour les prochains qui vont pas tarder a se manifester.
du coup, lagotto, il ose pas le droit de reponse :lol: :roll:
trufou
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melano
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Re: caveur debutant

Message par melano »

Lagoto est resté 5 minutes sur le site, il a largué son troll et il n'est pas revenu depuis.

À mon avis il voudrait foutre la merde, il ne s'y prendrait pas autrement.

Fred
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pancho
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Re: caveur debutant

Message par pancho »

H 84 ,moi j'en ai un sur mes appareils , il c'est introduit chez moi en me coupant le grillage
pour faire la 1ère visite de courtoisie ,donc connaissant l'asticot un soir vers minuit il a re tenté l'expérience mais il ne s"attendait pas a ce que je l'attende a son véhicule garé dans une rangée de vigne.
pour le reste ................................. il peut dire merci a ma fille et a mon gendre.
mais le plus fort c'est qu'il a un commerce au village ,pour moi il ne doit pas gagner assez d'argent ,mdr
donc il s' arrondi les fins de mois comme il peu .
pancho
jacques 37
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Re: caveur debutant

Message par jacques 37 »

melano a écrit :Lagoto est resté 5 minutes sur le site, il a largué son troll et il n'est pas revenu depuis.

Fred
QUEL COURAGE ...... :?
Jacques 37
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Re: caveur debutant

Message par jacques 37 »

pancho a écrit : mais le plus fort c'est qu'il a un commerce au village ,
pancho
Le plus terrible c'est qu'il a perdu un client .... :wink:
Non Pancho, je plaisante, je pense que tu as dû aller le voir pour lui acheter quelques bricoles, juste pour lui faire un peu la honte,non !!!
Tu peux également lui coller un panneau sur sa porte : ICI TRUFFES FRAICHES
Jacques 37
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