truffière à côté de ...

[bernard]

Je souhaite ouvrir un nouveau fil pour parler de la proximité d' une truffière et d'une culture de maïs ou autre et des conséquences sur notre culture.
Je souhaite notamment connaître la règlementation concernant les traitements phytosanitaires. Est-ce que les conditions météo sont prises en compte, vitesse du vent pour permettre ou non un épandage sur une culture voisine de nos chers truffiers.

[melano]

Salut Bernard,

je ne sais pas s'il existe des distances de sécurité pour les produits phyto. Pour les cours d'eau, il faut respecter une bande enherbée mais pour les truffières, je ne pense pas qu'il y ait qque chose.

On pourrait généraliser aux bois car M Sourzat à bien mis en évidence dans son dernier bouquin la zone contaminée par la proximité des boisements...



Fred

[bernard]

Merci Fred pour la réponse. Ce n'est pas vraiment la distance qui m'intéresse, c'est surtout les conditions météo, le vent, dont la vitesse.
En début de semaine prochaine on devrait me donner des infos précises concernant la règlementation.
Cette après-midi j'ai un rendez-vous à la maison de la justice avec un avocat pour une consultation gratuite, je pense qu'il est important de lui apporter un maximum d'éléments dans un domaine où il en connaît pas forcémment plus que nous, son truc c'est le droit.

[jclo]

Merci Fred pour la réponse. Ce n'est pas vraiment la distance qui m'intéresse, c'est surtout les conditions météo, le vent, dont la vitesse.
En début de semaine prochaine on devrait me donner des infos précises concernant la règlementation.
Cette après-midi j'ai un rendez-vous à la maison de la justice avec un avocat pour une consultation gratuite, je pense qu'il est important de lui apporter un maximum d'éléments dans un domaine où il en connaît pas forcémment plus que nous, son truc c'est le droit.

il me semble que de toutes façons dès l'instant ou il y à eu une pollution due à des pesticides ( désherbants ou autres ) la responsabilité de celui qui l'a causée parait être engagée je n'ai pas en tête la législation exacte mais je crois bien que des recommandations existent ... sur la vitesse du vent par exemple , qui peut entrainer des embruns vers des parcelles voisines ...
je crois même qu'au niveau des assurances , les responsabilités civiles prennent en compte maintenant ce genre de problème (et sont même peut-être obligatoires!!!!)
jc

[melano]

Sans doute mais il est toujours difficile d'établir la responsabilité du pollueur. Il faut des preuves directes du préjudice. Et je doute que l'abscence de récolte de truffes dans une parcelle contigüe soit une preuve recevable des dégâts commis.

A moins qu'il s'agisse d'autre chose comme la mort d'arbres mais là aussi, sauf à avoir des preuves (analyses avant / après pollution, constat d'huissiers prouvant que le jour de la pulvérisation il y avait du vent), j'ai bien peur que ça n'aille pas bien loin. Si peut que le gars soit syndiqué dans LE syndicat majoritaire, si ça sent le roussi, en deux coups de fils, ils t'organisent une bonne manif dans les brureaux de la DDT comme quoi l'environnement ça suffit et ça ira pas plus loin que la poubelle du procureur de la République.

Fred

[ventoux]

Bonsoir Bernard

La vitesse du vent maxi pour les traitements phytos et engrais foliaires est 20 km/h.

VOIR: pdf NOUVELLES REGLEMENTATION PHYTOSANITAIRE

Nicolas

[bernard]

Merci pour vos réponses. Je veux surtout savoir comment je dois procéder au cas où cela se reproduirait, je ne pourrais rien prouver de ce qui précédait. J' ai le même voisin sur deux parcelles il est distant de 10m pour l'un et de 18m pour l'autre et il est situé à chaque fois côté Nord.

J'ai trouvé mes premières mélano sur la première parcelle en février 2010 sous des plants du printemps 2004, j'étais très heureux et surtout confiant pour un terrain bien meilleur que ma première plantation de 19 ans. Au printemps suivant une grande partie des 5 Ha voisins de jachères ont été vendus et plantés en maïs qui a été traité au désherbant et antigerminatif par un vent porteur relativement important, entre deux et trois fois plus que 20km/h. J'étais sous le choc et je ne savais pas comment réagir en me disant que ce n'est peut-être pas si grave que cela. La saison qui suivit a vu disparaître mes brûlés qui ont réapparu en 2011, mais aucune trouvaille de truffes ces derniers hivers.

Pour la seconde parcelle, j'ai commencé à planter au printemps 2010 et j'étais sur place quand il est venu traiter son maïs encore une fois avec un vent relativement fort, pour ne pas être incommodé je suis parti, dans les deux semaines qui suivirent j'ai perdu une dizaine d'arbres.

Au printemps dernier il a défoncé l'arrière de mon terrain ainsi que celui du voisin intermédiaire pour y enterrer une grosse tuyauterie et cable électrique sans nous demander la moindre autorisation.
Je n'ai pas pris contact avec l'agriculteur car je connais suffisamment sa première spécialité qui est la mauvaise foi.
Il va avoir une mise en demeure pour remettre mon terrain dans son état original et sûr qu'il n'en fera rien ce qui me donnera du poids afin de négocier un traité l'obligeant à pulvériser son maïs par vent contraire en lui permettant de laisser sa tuyauterie en contrepartie.
Ce ne sera pas facile, mais je pense y arriver, c'est la raison pour laquelle je suis à la recherche de tous les éléments techniques que ma jeune et charmante avocate ne connaît pas forcémment.

[jacques 37]

Bonjour à tous
Bernard, il semble que tu sois tombé sur un dur de dur ... pour ne pas dire plus !!!
Ton combat s'avère donc difficile, mais il faut que tu puisses mieux cerner l'adversaire avant d'engager la confrontation.
Vérifies, comme l'a écrit Fred s'il a des affiliations avec quelques instances agricoles ou s'il représente sa corporation dans un syndicat quelconque. Tu auras déjà une vague idée contre qui tu engages cette confrontation. Armes toi également, contre tout ce qui pourrait éventuellement te desservir.
Tout ça est facile à dire ....
Et je ne peux m’empêcher de citer ici Nietzsche :
A lutter avec les mêmes armes que ton ennemi, tu deviendras comme lui.
Mais Bernard, tu peux compter sur notre soutien, même si celui-ci ne peut être qu'un appui moral.

[bernard]

Bonjour à tous et merci pour votre soutien et même s'il n'est que moral, je dirais que c'est le plus important et c'est bien ce qui m'incite justement à ne pas baisser les bras et ce, malgré que j'ai à faire à un dur de chez dur, ce n'est pas une raison pour que je me laisse abattre. Cela fait bien longtemps que je cogite et si je me lance aujourd'hui c'est bien parce que je me sens la force nécessaire pour y aller. Ne rien faire, c'est accepter la fatalité et ce n'est vraiment pas dans ma nature.

Je ne pense pas qu'il fasse partie d'une quelconque organisation, il est individualiste à outrance. Il est ou plutôt était ouvrier paysan, il semble qu'il soit depuis bien longtemps en congé maladie, il a été exclu de toutes les associations desquelles il faisait partie.

Je dois passer au cadastre pour apporter la preuve qu'il n'y a aucune servitude, également la preuve des travaux effectués qu'il a déclarés en mairie. Pour cette question je suis dans mon bon droit et je devrais obtenir un jugement en ma faveur. Imbu de sa personne il est fort possible qu'il ne donnera même suite aux injonctions de la justice ce qui ne plaidera pas en sa faveur.
J'ai longtemps hésité, mais ça c'était avant...

Le seul hic pour l'instant c'est que cela ne soit pas pris en charge par mon assurance protection juridique où pour l'instant ne sont pris en compte que ce qui touche à la résidence principale, je n'avais pas songé à y inclure ces deux parcelles, mais ce sera fait sous peu.

[bernard]

Mon voisin de terrain a eu sa lettre recommandée aujourd'hui par l'intermédiaire de mon avocat et il est venu me voir. Il m'a proposé que l'on se retrouve sur le terrain en début d'après-midi. Il m'a expliqué qu'il n'a pas empiété sur mon terrain, que la conduite passe sur le chemin, il rajoute que le maire et son adjoint étaient venus sur place au moment des travaux. Il dit que l'adjoint avait fait des photos et il espère qu'il les a conservées.
J' ai proposé de creuser une tranchée sur mon terrain afin de retrouver l'objet du désaccord, je lui ai dit que je prenais en charge les travaux si je ne trouve rien et que les frais lui imcomberont si empiètement. Il était d'accord, mais après il propose une rencontre sur place avec le maire et adjoint afin qu'eux me convinqueront en me disant que je suis dans l' erreur. Ce sera pour la semaine prochaine.
Je n'ai pas précisé que j' avais le plan qu'il avait fait lui-même et remis en mairie pour les travaux où l'empiètement est flagrant, les deux élus ne sont pas sensés savoir que j'ai ce plan, je veux simplement savoir jusqu'où ira la mauvaise foi, cela promet.
Il a quinze jours pour remettre en état, au-delà c'est une contrainte financière par jour de retard qui sera requise.

A l'autre extrémité de mon terrain (250m) j'avais planté il y a deux semaines trois poteaux en accacias pour éviter des passages du voisin avec son tracteur. Cet après-midi et sans que je n'en parle il m'a précisé qu'il n'y est pour rien dans l'arrachage de ces poteaux, curieux !!!!
Hier je les ai remis en place et décoré de fils de fer barbelés, aujourd'hui ils sont encore en place.

[bernard]

Merci Seb, en ne réagissant point face à ce genre de bonhomme que je me laissais miner, mais ça c'était avant.

[h84]

ils sont sympas les voisins par chez toi,question traitement l'année derniere lors d'un traitement contre les vers de la grappe une de mes vignes située a côté d"une maison,j'ai vu sortir le proprio furieux ,me menaçant car j'allais enpoisonner son chien et ses poules ,au bout d'un moment je lui est dit de porter plainte auprés de la gendarmerie ,de prelever des echantillons de feuilles ,pour analyses....car mon pulvé est agé de 3 ans donc aux normes ,les produits tous homologués,achetés a la capl du coin,aux bon dosages ,je suis d'accord avec lui que ces produits "empeste",mais le fumier aussi empeste ....,????que faire ,une etude americaine actuelle est en train de demontrer que la pollution emise par les moteurs diesel etait la pire de toutes ,vu la finesse de ses particules....donc tous coupables...