Association ou coopération à deux trufficulteurs.

Sous forum du forum général où on va parler de toutes les expérimentations en cours chez les uns et chez les autres.

Modérateurs : phil, uncinat55, jacques 37, galistruffe

xellou
Membre
Messages : 180
Inscription : 28 nov. 2015 12:51
Localisation : nord drome 26

Re: Association ou coopération à deux trufficulteurs.

Message par xellou »

clovis a écrit : 21 nov. 2021 20:06 bonsoir
xellou
un petit effort sur l'écriture ça devient compliqué pour te comprendre
désoler , je vais faire un effort ,
j'ai taper un peu vite sans me relire
pancho ,il n'y a rien d'illégal
pour le coup c'est une jeune agricultrice en caprin qui avait besoin de cette parcelle pour faire du fourrage , la safer est venu sur le terrain pour ce rendre compte ,la maison de mes parents est en limite de terrain et elle a un bout a l'opposé .
j'ai donc proposé à la safer de me porter acquéreur du terrain en contre partie d'un bail de 15 ans ,car elle leur a dit quelle ne pouvait pas l'acheter faute de moyen .c'est passer en commission j'ai payer un droit pour que la safer face préemption en mon nom .
la vente a était annulée ,le vendeur ne voulait plus le vendre comme part hasard ,mais je suis maintenant prioritaire sur le terrain ,donc des que le terrain sera en vente chez un notaire la safer fera automatiquement préemption pour moi.
rien d’illégal
Avatar de l’utilisateur
pancho
Membre
Messages : 4788
Inscription : 07 févr. 2010 21:04

Re: Association ou coopération à deux trufficulteurs.

Message par pancho »

Bonjour ,je te le souhaite mais a mon avis rien n' est fait ,il suffit qu' un pèlerin arrive avec un sur plus et il te passera sous le nez . A ce jour c'est celui qui paie qui a raison .
pancho
stef@
Membre
Messages : 3634
Inscription : 21 janv. 2008 14:41
Localisation : entre perigord noir et quercy

Re: Association ou coopération à deux trufficulteurs.

Message par stef@ »

Oui mais il sera obligé de prendre le fermier dessus, vu qu'il a fait un bail de 15 ans....
Avatar de l’utilisateur
pancho
Membre
Messages : 4788
Inscription : 07 févr. 2010 21:04

Re: Association ou coopération à deux trufficulteurs.

Message par pancho »

Xellou ,de quelle commission tu parle ?? est tu passé devant Notaire ? as tu signé chez le Notaire comme quoi tu acheterais dans 15 ans ?? tu as payé quel droit a la Safer ?? qui en jouis a l' heure actuelle ?? Qui paye le foncier ?? Je ne veux pas pourrir con j'aimerai savoir !!!
Que je sache ,les prix des terres ne sont pas bloqués par la Safer ,ça va du simple au triple et dans 15 ans l' eau a coulé sous le pont .

Maintenant si le vendeur te fait une promesse de vente il est certain que le prix de vente n' y sera pas dessus ,faut passer devant le notaire pour valider l'acte de promesse dans 15 ans et le prix sera celui que l'on te demandera a ce moment là ,ou alors le vendeur est a coté de la plaque .
Attention ,si tu signe chez le Notaire et quand bien même tu ne peux l'acheter ton dépôt de garantie tu y fait une croix dessus ,sans dépôt de garantie la promesse de vente est nulle .
Va voir un Notaire il t'expliquera .
pancho
xellou
Membre
Messages : 180
Inscription : 28 nov. 2015 12:51
Localisation : nord drome 26

Re: Association ou coopération à deux trufficulteurs.

Message par xellou »

bonsoir pancho .
je t'explique .
la vente entre la personne ( x ) et le propriétaire était passé au notaire .
le notaire signifie par courrier à la mairie et à la safer qu'un terrain est actuellement en instance de transaction.
-une mairie à deux mois pour faire une préemption si elle le souhaite pour n'importe quelle bien ,la safer également comme le domaine public
donc suite à la réunion que l'on à fait , la safer nous a représenté et à fait sont droit de préemption en réalisant une estimation du prix ,exemple pour mon cas ,le propriétaire voulait 4000€ (1€ du m2 ) la safer lui donné 0.37€ /m2 soit 1500€
la ça passe en commission de mémoire il y en a 3 ,celle qui a remis en cause le prix c'est la safer au niveau national
elle a a estimé que 1€/m2 était le prix juste ,donc on a dit ok va pour 1€/m2 .
la le propriétaire a changé d'avis est a retiré le terrain à la vente.
La safer m'a dit que vu les démarches que j'ai fait et après avoir payé pour le droit de préemption je suis maintenant prioritaire si vente a nouveau il y a.
quand je dis que je fait un bail c'est une fois acheter passer devant le notaire ,je réalise un bail de 15ans pour la jeune agricultrice pour réaliser ces pâtures ,le terrain est bien a moi .
voila
Avatar de l’utilisateur
pancho
Membre
Messages : 4788
Inscription : 07 févr. 2010 21:04

Re: Association ou coopération à deux trufficulteurs.

Message par pancho »

Bonsoir Xellou , si cela te convient c'est bon ,croise les doigts quand même .
pancho
Avatar de l’utilisateur
jeanmidu24
Membre
Messages : 4214
Inscription : 31 oct. 2008 14:58
Localisation : perigord vert (paussac)

Re: Association ou coopération à deux trufficulteurs.

Message par jeanmidu24 »

jeanmidu24 a écrit : 20 nov. 2021 18:50 J'ai peut-être trouvé une astuce.
Je vous dirai si ça marche 😉.
Bon, ben c'est loupé.
Dernière modification par jeanmidu24 le 08 févr. 2022 20:44, modifié 1 fois.
Jeanmi,
Avatar de l’utilisateur
jeanmidu24
Membre
Messages : 4214
Inscription : 31 oct. 2008 14:58
Localisation : perigord vert (paussac)

Re: Association ou coopération à deux trufficulteurs.

Message par jeanmidu24 »

jeanmidu24 a écrit : 08 févr. 2022 20:40
jeanmidu24 a écrit : 20 nov. 2021 18:50 J'ai peut-être trouvé une astuce.
Je vous dirai si ça marche 😉.
Bon, ben c'est loupé.
On pensait avoir "bétonné " le truc, mais la Safer préempte le terrain que je voulais acheter.
Je suis dégoûté.... et mon pote encore plus..il voulait me le vendre uniquement à moi pour faire une truffière et il risque d'être obligé de le céder à la Safer pour un agriculteur qui va bombarder le terrain de produits phytosanitaires...
Ce n'est vraiment pas l'écologie qui guide les administrateurs, mais les intérêts économiques de leurs copains !
Jeanmi,
l'appalou 24
Membre
Messages : 2682
Inscription : 21 nov. 2012 21:47

Re: Association ou coopération à deux trufficulteurs.

Message par l'appalou 24 »

Désole pour toi Jean-Michel, rien n'est simple pour acquérir des terres, je parle en connaissance de cause.

Jean Claude
Avatar de l’utilisateur
melano
Site Admin
Messages : 23363
Inscription : 03 janv. 2007 22:50
Localisation : Périgord noir

Re: Association ou coopération à deux trufficulteurs.

Message par melano »

Mince, la tuile. Ton pote n'est pas obligé de vendre à la Safer mais ils demeurent prioritaires pendant 5 ans. Car il ne peut le vendre à personne d'autre.

Fred
Avatar de l’utilisateur
jeanmidu24
Membre
Messages : 4214
Inscription : 31 oct. 2008 14:58
Localisation : perigord vert (paussac)

Re: Association ou coopération à deux trufficulteurs.

Message par jeanmidu24 »

melano a écrit : 08 févr. 2022 20:54 Mince, la tuile. Ton pote n'est pas obligé de vendre à la Safer mais ils demeurent prioritaires pendant 5 ans. Car il ne peut le vendre à personne d'autre.
Fred
Ils préemptent au prix demandé .. apparemment obligation de leur vendre. Mais il va pas se laisser faire.
Jeanmi,
stef@
Membre
Messages : 3634
Inscription : 21 janv. 2008 14:41
Localisation : entre perigord noir et quercy

Re: Association ou coopération à deux trufficulteurs.

Message par stef@ »

Il est pas dans l'obligation de vendre, par contre pendant 5 ans il peut rien entreprendre.
On peut pas en vouloir à la safer elle fait juste son travail.
Par contre toi, tu aurais été déclaré avec un minimum de terre en exploitation, fait une demande auparavant auprès de la safer comme quoi tu étais à la recherche de terre pour aggrandir ton exploitation, ils auraitent pas preampter, ou si la safer l'avait fait c'était défendable. A l'heure qu'il est et vu la situation, c'est mort complet.
L'autre solution c'était de faire un fermage longue durée notarié, et au bout de 3 ans tu étais indeboulonable et ton pote pouvais te vendre direct au prix demander.
Cherche ailleurs mais il faut que tu sois un minimum dans les clous, la pour la safer tu es rien a leurs yeux même pas déclaré...
Bon courage
Répondre