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Re: Actu autour de la truffe

Publié : 07 oct. 2016 14:39
par bion
Bonjour,
melano a écrit :référence du texte initial qui prévoyait l'exonération des revenus pendant 15 sur les truffières nouvellement plantées
C'est ici (article 52):
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTe ... rieLien=id

Cela concerne bien le régime d'imposition au forfait. Donc, plus de forfait, plus d'exonération.

On y apprend aussi que la perte de revenus du fait de cette exonération est compensée par une augmentation des taxes sur le tabac.
Je pense que cela a été pour l'état une occasion d'engranger des sommes substantielles sur le dos des fumeurs :mrgreen:
Certainement beaucoup plus que l'impôt forfaitaire sur les truffières; qui s'il avait été maintenu, aurait certainement motivé beaucoup à passer à la comptabilité réelle, avec les bénéfices que l'on sait.

Michel.

Re: Actu autour de la truffe

Publié : 07 oct. 2016 14:55
par jacques 37
melano a écrit : Si certains d'entres vous ont la référence du texte initial qui prévoyait l'exonération des revenus pendant 15 sur les truffières nouvellement plantées (10 ans pour les noisetiers), ça aiderait dans les recherches par mots clés.
Fred
Est-ce cela Fred :?:
Article 1395 B
Modifié par Loi n°2005-157 du 23 février 2005 - art. 43 (V) JORF 24 février 2005
I.-Les terrains plantés en arbres truffiers sont, à compter du 1er janvier 1991, exonérés de taxe foncière sur les propriétés non bâties pendant les quinze années suivant celle de leur plantation, sur délibération prise, pour la part qui revient respectivement à chacune des collectivités intéressées, par les conseils généraux et régionaux.
Pour bénéficier de cette exonération, le propriétaire doit faire, avant le 1er janvier de l'année au titre de laquelle l'exonération devient applicable, une déclaration au service des impôts, assortie des justifications nécessaires, en indiquant notamment la liste des parcelles concernées et l'année de leur plantation. Cette déclaration doit être souscrite avant le 1er septembre 1991 pour les exonérations applicables à compter du 1er janvier 1991.
Les délibérations des collectivités locales et de leurs groupements dotés d'une fiscalité propre prises en vertu de l'article 81 de la loi de finances pour 1990 (n° 89-935 du 29 décembre 1989) sont applicables dans les conditions prévues au premier alinéa.
II.-A compter du 1er janvier 2005, les terrains nouvellement plantés en arbres truffiers sont exonérés de taxe foncière sur les propriétés non bâties pendant les cinquante premières années du semis, de la plantation ou de la replantation.

Re: Actu autour de la truffe

Publié : 07 oct. 2016 15:00
par bion
Non,

Fred parle de l'exonération de revenus; qui existait pour le forfait agricole pendant 15 ans.

L'article que tu cites parle de l'exonération de la taxe foncière; qui est toujours d'actualité.

Sa portée est limitée, en tout cas pour les petites surfaces. Cela représenterait pour moi quelques euros.....

Michel.

Re: Actu autour de la truffe

Publié : 07 oct. 2016 15:06
par melano
Non, c'est l'article 64 du code général des impôts dont le lien est cité plus haut :
Afin de tenir compte de la spécificité de la culture des arbres truffiers, les revenus issus de cette production ne sont des bénéfices imposables forfaitairement qu'à l'issue de la quinzième année qui suit la plantation.
Fred

Re: Actu autour de la truffe

Publié : 08 oct. 2016 07:37
par Renlo
Amendement Roumégoux, il me semble.
Renlo

Re: Actu autour de la truffe

Publié : 23 oct. 2016 18:50
par BOM
Reconnaissance de la truffe italienne ? qu'en penser ? Comment prendre le sens du mot "culture" ?

http://www.liberation.fr/planete/2016/1 ... co_1523403

http://www.20minutes.fr/tv/afp-actus/25 ... e-l-unesco

Re: Actu autour de la truffe

Publié : 23 oct. 2016 20:24
par pancho
Bonsoir BOM ,
la truffe d' Alba ne se cultive pas encore ,peut être un jour mais pour le moment ce n'est pas le cas . Elle se trouve dans des endroits ouverts ou fermés ,l'essentiel c'est beaucoup de pluie avec des terrains marneux . il y as 5 jours j'en ai fait une de 85 g dans l'herbe dans un endroit ouvert sur Bagno di Romagne ( Italie ) et je n'ai pas été le seul a en trouver . La semaine dernière le prix était de 3200 Euros .
Ils font des essais sur Bagno ,pas très concluant pour le moment .
pancho

Re: Actu autour de la truffe

Publié : 24 oct. 2016 06:40
par Renlo
C'est la culture au sens patrimonial, pas la trufficulture.
Renlo

Re: Actu autour de la truffe

Publié : 24 oct. 2016 07:04
par bion
Bonjour,

La "culture de la truffe " ne pourra pas être classé en elle même. S'il y a classement, ce sera un ensemble, avec les zones sur lesquelles elle est récoltée.

Dans la mesure ou ces zones, bien qu'elles soient particulières au sens pédologique, n'ont rien de différenciable avec d'autres paysages au sens visuel, je doute que cette demande aboutisse.

Et c'est une bonne chose pour ceux qui les recherchent. Une des première mesures pour la protection de l'espèce serait certainement d'en interdire la récolte.

Michel.

Re: Actu autour de la truffe

Publié : 24 oct. 2016 08:22
par lubin 81
Bonjour,
Pancho,y aura-t-il une bonne année de magnatum cette année?
Lubin

Re: Actu autour de la truffe

Publié : 24 oct. 2016 10:19
par dan

Re: Actu autour de la truffe

Publié : 25 oct. 2016 19:32
par trufou
bonjour,
ca y est j ai receptionné de quoi a mettre ma recolte :

Image

trufou

Re: Actu autour de la truffe

Publié : 25 oct. 2016 19:44
par bion
Bonjour,

L'avantage, c'est que c'est du matériel multifonction; tu pourras l'utiliser pour les truffes et pour les olives. :lol:

Michel.

Re: Actu autour de la truffe

Publié : 25 oct. 2016 20:16
par trufou
non, c etait une blagounette, :mrgreen: :mrgreen: :mrgreen:
la parcelle de truffiers est a gauche ,mais ca va servir au verger de kiwis qu on voit un peu au fond a droite :lol: :lol: :lol:
trufou

Re: Actu autour de la truffe

Publié : 28 oct. 2016 13:18
par Jcrtruffe
https://youtu.be/EDEKfbK9pXc

Bonjour à tous

Eux ils ne doutent pas

Et nous on se pose un tas de questions.

Cdlt. Jcr